Mentions Légales
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Nom de l’organisme : La Cabane CitiPouss – Organisation à but non lucratif (OBNL)
Adresse : 9855 rue Meilleur, bureau 100, Montréal (Québec) H3L 3J6, Canada
Téléphone : +1 (450) 233-9855
Courriel : contact@cabanecitipouss.org
Responsable de la publication : Marianne Faraud – Présidente et cofondatrice
2. Hébergement du site
Hébergeur : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site web : www.infomaniak.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, vidéos, graphismes, icônes, ainsi que leur mise en forme) sont la propriété exclusive de La Cabane CitiPouss ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois canadiennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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Pour exercer ce droit, vous pouvez écrire à :
📩 Courriel : contact@cabanecitipouss.org
📮 Adresse postale : La Cabane CitiPouss, 9855 rue Meilleur, Montréal (QC) H3L 3J6
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8. Droit applicable et juridiction compétente
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En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de Montréal seront seuls compétents.
